03/12/2025 : Gesbac 9.83K

• C.C. Sud Marnais :
• Interface PES ASAP ORMC XML

• Depuis juillet 2025, la maquette ASAP DGFIP a évolué :
  • Une maquette unique est proposée pour l’ensemble des différents ASAP.
  • Seule la transmission de flux ASAP au format XML permet de bénéficier de cette évolution.
  • Cette maquette est identique pour les ASAP sur titres et ASAP ORMC xml :
  • depuis juillet pour les ASAP ORMC XML
  • à partir de novembre 2025 pour les ASAP sur titres.

• Les objectifs pour la Direction Générale des Finances Publiques sont les suivants :
  • Harmoniser les formats entre les ASAP sur rôle et ASAP sur titres
  • Réduire les rejets éditiques pour motifs de non respect de la charte graphique
  • Moderniser, simplifier des actes administratifs
  • Faire prendre en compte des évolutions réglementaires par Hélios (modification des centres d’encaissement, mode de paiement , …….)
  • Valoriser des moyens modernes de paiement, notamment dématérialisés
  • Supprimer le format “coupon” qui impose un traitement dans les postes comptables
  • L’objectif est de remplacer avant la fin de l’année 2026, le format ASAP ORMC pdf par un format données.

18/09/2025 : Gesbac 9.82V

• C.A. Provence Verte :
• Moteur de facturation
• Inscription du lieu de naissance des personnes physiques dans les rôles PES ORMC ALLER

• SYMSEM :
• Contrôle de saisie
• Paramétrage : Alertes si le type de producteur, le nombre d’habitants des ménages et le type d’occupant des ménages ne sont pas renseignés

• C.A. Grand Avignon :
• Redevance Spéciale
• Facture RS événement fondée sur le nombre de semaines
• Voir spécifications « Specs_RS_avignon_v7.pdf »
   

08/09/2025 : Gesbac 9.82T

• C.C. Sud Marnais :
• Protocole ASAP ORMC XML
• Validation par la Direction Générale des Finances Publiques de l’interface avec GESBAC
• Nouveau protocole ASAP au format XML qui remplace l’ancien protocole ASAP ORMC PDF afin d’éditer l’ASAP par le centre éditique de la DGFiP dans une marquette standard de la DGFiP.
• Fin du protocole ASAP ORMC PDF prévu pour fin 2026

• Lorient Agglomération :
• Recherche multicritères
• Affichage des colonnes : Téléphone et Courriel

• EPT Paris Terres d’Envol :
• Gestion des ordres de service
• Nouveaux motifs de passage infructueux : Bac plein, A confirmer, A clôturer, En cours

• Gestion TEOMI
• Affichage de la part fixe estimée de la TEOM sur la fiche producteur
• Calculée selon la valeur locative et le taux

• Recherche GESBAC
• Champ de recherche libre sur la page d’accueil de chaque module autorisant :
• Recherche par adresse
• Recherche par nom et prénom d’un producteur/usager
• Recherche par numéro d’invariant
• Recheche par nom de fonction

  

  

  

06/08/2025 : Gesbac Mobile 1.13f

• EPT Grand Orly Seine Bièvre :
• Reconnaissance optique des caractères / OCR
• Lecture des numéros de cuve

01/08/2025 : Gesbac 9.82S

• C.A. Provence Verte :
• Documents internes / Gesbac Mobile
• Bouton Suppression de documents en mode hébergé
• Bouton Copier l’image dans le presse-papier.

  

   

• Lorient Agglomération :
• Documents internes / Gesbac Mobile
• Configuration de l’arborescence et des répertoires des documents internes (signatures, photographies, etc.)
• RACINE\, \OPERATION\, \OPERATION\ PROD\, \OPERATION\ ANNEE\ MOIS\, \OPERATION\ ANNEE\ PROD\, \PROD\, \PROD\ OPERATION\, \PROD\ ANNEE\, \PROD\ ANNEE\ OPERATION\, \ANNEE\ OPERATION\, \ANNEE\ OPERATION\ PROD\, \ANNEE\ PROD\, \ANNEE\ MOIS\, \ANNEE\ MOIS\ PROD\.
• GESBAC retrouve les documents selon le nom de fichiers des documents :
• Exemple : 201101_1_P5764_OS_OS20210_EQ2_20250516_104336000_XC7B_1_signature.png

  

   

21/07/2025 : Gesbac 9.82Q

• EPT Grand Orly Seine Bièvre :
• Gestion des ordres de service
• Maintien de la date prévue de l’OS lors de l’exécution de l’OS par le prestataire
• Nouvelle colonne dans la liste des OS en cours afin d’afficher la date d’exécution (date de réalisation) de l’OS sur le terrain
   

05/07/2025 : Gesbac 9.82N

• C.A. Provence Verte :
• Module Emailing
• Envoi de courriel aux usagers disposant de plusieurs adresses e-mail

• Grand Orly Seine Bièvre :
• Droits sur les ordres de service
• Dans la gestion des profils des utilisateurs, un nouveau droit sur les ordres de service :
• Confirmation demande
• Exécution OS
• Déclaration passage infructueux

  

   

26/06/2025 : Gesbac 9.82M

• Grenoble Alpes Métropole :
• Suppression des pièces-jointes
• Suppression automatique des justificatifs après leur instruction (c’est à dire quand le statut devient Refusé, Clôturé ou Obsolète). Option à activer dans le paramétrage de l’interface web.
   

13/06/2025 : Gesbac Mobile 1.13c / Gesbac 9.82L

• Interco Normandie Sud Eure / Lorient Agglomération :
• Photographies et signature en déchetteries
• Enregistrement et visualisation des bons de dépôts signés sur l’application
• Prise de photographies et et visualisation sur Gesbac.

  

  

  

13/06/2025 : Gesbac 9.82L

• C.A. Coeur d’Essonne :
• Préparation des interventions
• Dans les statistiques des OS en cours, un nouvel onglet avec le nombre de pièces détachées prévues

• CIREST Réunion Est / SULO LRVP :
• Sélection des ordres de services à imprimer : bon d’intervention et étiquette adresse
• Les anciennes options (OS non édités, OS à partir de tel numéro) restent opérationnelles
• Paramétrage dans l’onglet "Gestion des OS", "Sélection des OS à imprimer".

  

  

  

   

02/06/2025 : Gesbac 9.82J

• Gestion des redevables
• Sur la fiche redevable une nouvelle liste déroulante "Pays de naissance" afin de préciser le pays et pour ceux nés en France une champs pour sélectionner la commune

  

   

• C.A. Coeur d’Essonne :
• Groupement de communes
• Module relation usager : nouveau filtre sur les groupement de communes

• C.A. Provence Verte :
• Autorisation d’accès en déchetterie par courriel
• Envoi de cartes en tant que pièces-jointes d’un e-mail
   

28/05/2025 : Gesbac 9.82I

• Saint-Lô Agglo :
• Gestion des mandats de prélèvement
• Lors de l’enregistrement d’un mandat de prélèvement, un nouveau bouton à gauche de l’IBAN afin de coller l’IBAN à partir de la presse papier.

• Grand Orly Seine Bièvre :
• Droits sur les terrtoires
• Gestion des OS selon la distinction entre commune en prestation et commune en régie. Pour modifier le statut "Prestataire" ou non d’une commune, il faut cliquer sur le bouton Modifier dans la fenêtre "Liste des communes"
• Dans la gestion des profils des utilisateurs, une nouvelle option "Confirmation demande, Exécution OS et Déclaration passage infructueux"
   

21/05/2025 : Gesbac 9.82G

• Collectéa :
• Liste noire de récipients
• Lors de la modification d’un récipient, des nouvelles options "Mettre tous les récipients en place du producteur sur la liste noire" et "Retirer tous les récipients du producteur de la liste noire".

  

   

• C.A. Provence Verte :
• Lors de l’ajout d’une carte à partir d’une demande web usager, conservation du code-barres saisi.
• Dans la sélection multi-critères, une nouvelle filtre permettant de sélectionner tous les producteurs sans bac d’une catégorie ou d’un type.

  

   

02/05/2025 : Gesbac 9.82C

• Châteauroux Métropole :
• Gestion des badges / portail web usager
• Traitement des demandes de remplacement des badges disparus/volés (désactivation du badge perdu et enregistrement d’un nouveau badge).

19/04/2025 : Gesbac 9.82A

• C.C. Sud Marnais / Pornic Agglo :
• Reprise des anciennes données de facturation
• Affichage des anciennes factures
• Selon le nom du fichier

04/04/2025 : Gesbac 9.81W

• Pornic Agglo Pays de Retz :
• Importation des références géographiques
• Intégration de la référence cadastrale dans la procédure d’importation manuelle du géocodage des emplacements. Le format des fichiers est ainsi le suivant, avec en positions : 01. Clé producteur Gesbac / 02. Longitude (séparateur décimal : « . ») / 03. Longitude (séparateur décimal : « . ») / 04. Référence cadastrale, format Préfixe + Section + Parcelle (ex. : « 000AG01 »)

03/04/2025 : Gesbac 9.81V

• C.A. Provence Verte :
• Facturation des dépôts en déchèteries des particuliers au-delà de 3 tonnes payantes annuelle selon la version 2 des spécifications

• Mauges Communauté :
• Filtre sur les producteurs dont le dernier relevé de situation comprend un forfait

28/03/2025 : Gesbac 9.81S

• Châteauroux Métropole :
• Évolution de l’interface Til/Gesbac afin d’importer les passages orphelins (pas de carte correspondante active au moment du passage)

• Niort Agglo :
• Interface E-SEDIT : Balise 505 : volume en m3 sur 3 décimales. Balise 506 : prix en €/m3 sur 2 décimales

• C.C. Fium’Orbu Castellu :
• Prise en compte des dépôts en déchèterie dans la facturation RS

17/03/2025 : Gesbac 9.81N

• SIRTOM de Brive :
• Calcul de la part variable de la RS selon la version 5 des spécifications

• Pornic Agglo Pays de Retz :
• Saisie libre d’une ligne complémentaire et/ou une ligne de réduction sur la facture RS lors de facturation individuelle d’un producteur

• EPT Paris Terres d’Envol :
• Lors de l’affectation d’une demande web de carte à un producteur existant sans SIRET ou à un nouveau producteur, la récupération automatique du numéro de SIRET saisi dans le formulaire web si connu

• Lorient Métropole :
• Lors de l’importation de la sectorisation, une option "Mettre à jour le paramétrage (...à des secteurs trouvés (par le code secteur ou le libellé du secteur)
• Dans la colonne "Observation", indication dela présence ou non du secteur avant l’import

• Mauges Communauté :
• Décalage vers le bas de "NE PAS PAYER" sur les avoirs.
• Suppression de la civilité lors de l’impression de l’adresse de facturation des débiteurs de nature juridique "02" (Artisans, Commerçants, Agricultures).
• Sur la facturation du 2e semestre modification de la paragraphe "Pour rappel...."
• Suppression de l’objet des factures complémentaire
• Impression du rappel des passages en déchèterie du 1er semestre sur la facture du 2eme semestre

• C.C. Carmausin Ségala :
• Suppression automatique de la rubrique "PayFip" sur les factures des entités publiquet l’import.

07/03/2025 : Gesbac 9.81L

• C.A. du Pays Voironnais :
• Une nouvelle colonne "Tarif à l’unité" dans le tarif Déchèteries (Ecosite)
• Taux de TVA de 5,5% pour le flux Alimentaire (code 20)
• Adaptation de la mise en page des factures Ecosite pour tenir compte de la facturation à l’unité

• SIRTOM de Brive :
• Calcul de la part variable de la TEOMi selon la version 9 des spécifications

• Saint-Lô Agglo :
• Comparaison de la date de la lettre d’échéancier avec les dates de début et de fin de la précision "Collecte déchets verts" (code 28). Si la date de début est connu et la date de la lettre est avant cette date, l’option collecte déchets verts n’est pas pris en compte. Si la date de fin est connue et la date de la lettre est après cette date, l’option n’est pas pris en compte.

21/02/2025 : Gesbac 9.81J

• Toulouse Métropole :
• Exportation du code APE dans la colonne après l’activité

• Châteauroux Métropole :
• Option Ajouter une carte malgré doublon de numéro (Accepter les identifiants des cartes en double)

• Mauges Communauté :
• Désactivation dans le paramétrage d’une tâche/action dans le module de grc

13/02/2025 : Gesbac 9.81G

• C.A. du Pays Voironnais :
• Modification du champ FAX de la fiche syndic

• EPT Paris Terres d’Envol :
• Option permettant la désactivation de la génération automatique des codes-barres pour les cartes de déchetterie

05/02/2025 : Gesbac Mobile 1.12n

• Châteauroux Métropole :
• Lecture des de la dernière chaîne sépararée par un slash. Dans le cas de la lecture d’un QR code représentant une adresse internet.
• Déchetterie : en cas de saisie simple et unique, fenêtre de validation directe, sans choix des matières ou des véhicules. Pour faciliter la saisie.

31/01/2025 : Gesbac 9.81D

• EPT Paris Terres d’Envol :
• Interface déchetterie SYMETRI
• Double interface (Gesbac Mobile / Symetri)

29/01/2025 : Gesbac 9.81C

• Saint-Lô Agglo :
• Impression des factures PDF "Émise non recouvrable" (montant à zéro)

• Evreux Portes de Normandie :
• Gestion de votre redevance spéciale selon les spécifications

17/01/2025 : Gesbac 9.81B

• Pornic Agglo Pays de Retz :
• Facturation du forfait collecte biodéchets

• Châteauroux Métropole :
• Prise en compte des codes Rivoli de 1 à 7 caractères

• Châlons Agglo Pays de Champagne :
• Import des levées Sulo selon le protocole à partir de plusieurs fichiers

17/01/2025 : Gesbac 9.81A

• EPT Grand Orly Seine Bièvre :
• Redevance spéciale :
• Consultation des comptes redevable et statut des factures des mauvais payeurs
• Émission de toutes les nouvelles factures vers CIRIL
• Période facturée dans le libellé du titre écrit dans le fichier à destination de CIRIL

13/01/2025 : Gesbac 9.80Z

• EPT Grand Orly Seine Bièvre :
• Deux nouvelles colonnes "Motif initial" et "Demande initiale" dans le journal des interventions réalisées. Les interventions réalisées avec une différence par rapport à la demande initiale sont en rouge
• Nouvelle requête "Modifications de dotation différentes de la demande initiale"